Informations
Durée totale: 90 minutes
Pour les membres seulement
Groupe 1
Lundi 25 mai 2026
De 9h30 à 11h
Membres de l'ACCPE
Votre contrat de travail sous toutes ses coutures
Descriptif
Pour les membres seulement
Notez que cette formation sera enregistrée pour une diffusion ultérieure sous forme de capsule asynchrone favorisant un accès équitable à l’ensemble des cadres du réseau.
Cette formation vise à outiller les cadres en leur fournissant une compréhension approfondie et pratique du contrat de travail, tout en favorisant une approche conforme, stratégique et sécuritaire. Elle vise également à garantir une application cohérente et uniforme du modèle à travers le réseau.
À travers une analyse détaillée, clause par clause, les participantes pourront saisir la portée réelle des différents éléments du contrat et en mesurer les impacts organisationnels et juridiques.
La formation mettra un accent particulier sur la mise à jour du contrat de travail en lien avec l’Entente particulière, avec une analyse approfondie du modèle utilisé pour les postes de direction générale (DG) et de direction adjointe (DA).
Objectifs
- Développer une compréhension approfondie des clauses du contrat et de leur portée
- Analyser les clauses clés découlant de l’entente de particulière, notamment les clauses 1 à 5
- Comprendre et maîtriser le modèle DG et DA
- Distinguer les éléments contractuels ajustables de ceux qui doivent demeurer stables
- Identifier les situations qui justifient l’ouverture, la révision ou la non‑révision d’un contrat
- Reconnaître les limites juridiques encadrant les contrats, notamment en lien avec le Code du travail et la Loi sur les normes du travail
- Adopter des pratiques de gestion cohérentes, conformes et sécuritaires
Me Félix-Antoine MICHAUD
Me Félix-Antoine Michaud est titulaire d’un baccalauréat en droit et d’une maîtrise en droit constitutionnel de l’Université Laval. Il est membre du Barreau du Québec depuis 2008 et est l’un des associés fondateurs du cabinet. Me Michaud s’intéresse à différents domaines du droit du travail notamment les rapports collectifs et individuels de travail, la protection des droits fondamentaux, tout en ayant développé une pratique en droit associatif.
Avant de présider le cabinet Novum, il a notamment été professeur de droit du travail au Collège Mérici à Québec, avant d’être avocat pour la FECQ, la FEUQ et la TACEQ lors du printemps étudiant de 2012. Par la suite, il a travaillé à l’Assemblée nationale française, à Paris, auprès de la députée Axelle Lemaire, secrétaire d’État chargée du numérique.
Me Michaud a une solide expérience de plaideur, ayant eu la chance de plaider devant les tribunaux administratifs et les tribunaux supérieurs comprenant la Cour d’appel du Québec et la Cour Suprême du Canada. Me Michaud a aussi un intérêt particulier pour le droit autochtone et le droit constitutionnel.
Me Sébastien GIRARD
Engagé, créatif, rigoureux, Me Sébastien Girard possède une expertise unique, acquise à travers des expériences variées dans le milieu communautaire, la politique fédérale et le litige.
Après plusieurs années en pratique civile et commerciale dans un cabinet boutique à Montréal, il s’est réorienté vers l’accessibilité à la justice avec l’équipe de Novum, animé par une volonté de rendre le droit plus accessible et inclusif pour toustes. Au fil des ans, il a travaillé dans plusieurs domaines de droit, dans en travail, droit fondamentaux, logement, civil général et valeurs mobilières.
Créatif et déterminé, il offre des solutions novatrices et sur mesure aux défis juridiques de ses clients. À titre d’administrateur du Jeune Barreau de Montréal, Sébastien est responsable du comité Formations, grâce auquel il contribue à l’organisation de dîners-conférences et autres formations destiné à la communauté juridique montréalaise.
Coût
Membre
95.00$ + tx